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Détails

Détails du contrat
Contrat de base
CONVENTION DE JV BOSS MINING
Année de signature
2015
Type de contrat
  • Joint-Venture
Type de document
Contrat de base
Durée
10 an(s)
Statut
Actif
Permis
Minerais
  • Cuivre
  • Cobalt
Statut
Actif
Pas de porte
Loyer annuel
Royaltie
Annotations
CHABARA reconnaît et convient, de manière irrévocable, que le versemé nt visé au présent Article 2, constitue l'exécution pleine, entière et définitivèÇ de paiement aux termes de la transaction prévue au présent Acte de Cession.
Parts du contrat
Part de l'état
Documents rélatifs
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Opérateur
Nom de l'operateur
BOSS MINING Sprl
NIF
A0905972C
Statut
Inactif
Secteur
Industriel
Catégorie
Les titulaires des droits miniers
Province
Haut-Katanga
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